Le droit en famille va etre profondement reforme par le droit en Revolution pour que soit concretise les valeurs individualistes d’la liberte et d’egalite. Avec le Consulat et l’Empire, le code civil opere une politique conservatrice qui va entrainer le retour de l’Ancien Regime c’est-a-dire que Napoleon rompt avec l’individualisme en Revolution en restaurant la valeur du groupe, de preference celle de l’individu. Cela rompt avec les ideaux d’egalite en restaurant le japan cupid telecharger principe hierarchique d’autorite du mari sur l’actrice et des parents sur les bambins. Il faut voir que les conceptions qui sont relatives au droit de la famille seront correlees avec l’evolution des regimes politiques : dans une republique democratique seront enfile en avant la liberte, l’egalite et ? et dans un systeme monarchique est prefere le groupe d’une famille et la hierarchisation.
J’ai formation du mariage, entre consensualisme et formalisme
- Le consensualisme c’est le principe selon lequel votre accord reste forme du seul fait du consentement des parties. Ce principe met en valeur la seule volonte. J’ai forme va avoir une importance mais juste pour l’etablissement de la preuve de l’accord.
- Le formalisme reste le principe d’apres lequel un contrat est valide que lorsque certaines conditions de forme paraissent respectees (principalement l’ecrit). Le but du formalisme c’est l’information des tiers.
J’ai formation du lien matrimonial dans l’Ancien droit (16eme et 17eme siecle)
Le choix des conjoints reste un certain temps reste en France controle etroitement via nos familles qui veulent eviter nos mesalliances et qui suivent des strategies politiques ou patrimoniales consistant a prendre l’enfant en famille avec laquelle i§a aspire i s’allier. Le mariage est plutot considere comme l’alliance de deux familles plutot qu’un tri individuel. LeviStrauss a etudie l’echange des dames. Il y a une institution puissante qui va constamment combattre ce controle des familles par le mariage, cette institution c’est l’Eglise qui ne cesse de preconiser le choix librement consenti des epoux.
J’ai conception consensualiste de l’Eglise
Entre le 10 et 15eme siecle, l’Eglise avait l’exclusive juridiction sur les causes matrimoniales. A partir du 12eme siecle, les juristes du droit canonique et les theologiens posent le principe en liberte absolue du mariage.
Le concept et ses temperaments
L’Eglise met en valeur le libre conseil des conjoints car celle-ci souhaite valoriser l’intermediaire matrimonial, le rendre le plus solide possible et Afin de ce il convient que nos conjoints se soient choisis. Pour l’Eglise le mariage reste le seul remede a la concupiscence (pecher d’une chair).
Mes relations charnelles seront un pecher et le remede c’est soit la chastete soit les relations sexuelles dans le mariage. L’Eglise decrete que le mariage reste 1 lien sacre, Dieu ayant consacre les liens entre l’Homme et l’actrice. De ce avis, votre lien ne regarde que les epoux et Dieu.
A partir du 13eme siecle est valorisee la sainte famille (Jesus, Sophie, Joseph) c’est-a-dire le couple avec l’enfant, ce n’est donc pas une famille elargie au clan mais une famille nucleaire. Notre consensualisme est la pour solidifier l’adresse du couple et pour valoriser la famille par mariage de preference a la famille avec le sang. En consequence de ce principe consensualiste, la volonte de s’epouser doit etre libre tant pour la femme que pour l’homme. Les mineurs peuvent egalement se marier sans l’autorisation de leur famille avec pour seule condition la puberte. L’Eglise impose egalement que la condition personnelle des epoux ne devra gui?re intervenir, la seule condition posee est que des conjoints soient chretiens.
Pour cela concerne les temperaments, le droit canonique pose des empechements au mariage. Les empechements paraissent d’abord l’incapacite physique (age mini requis Afin de se marier 12 annees Afin de les filles et 14 annees pour des garcons puis l’impuissance), l’incapacite lie a la presence d’une precedente union. L’Eglise pose egalement l’interdiction des mariages endogames c’est-a-dire avec des proches (jusqu’au 14eme degres). L’optique de l’Eglise, d’apres certains histories, reste d’eclater Quelques patrimoines de maniere a votre que les veuves cedent leur patrimoine a l’Eglise plutot que de le concentrer au travers d’alliance matrimoniale. L’Eglise a aussi une consideration Afin de la parente spirituelle c’est-a penser nos mariages entre parrains et marraines et aussi la parente avec alliance (interdiction de se marier avec le beau frere).
Les effets du consensualisme
Du avis juridique, le mariage au moyen Age (et jusqu’a J’ai fin du XV eme siecle) est depourvu de formalite, c’est valide du seul fait de l’echange des consentements. Selon les regions de France, depuis des ceremonies de mariage de constitution diverse mais elles n’affectent pas la validite du mariage car votre seront seulement des usages. Mes epoux font des celebrations religieuses pour donner a l’acte le plus de publicite, la benediction nuptiale a lieu a l’interieur de l’Eglise pendant une messe. S’y ajoute des rites traditionnels comme l’echange des anneaux ou du voile en mariee. Dans l’usage, Il semble frequent de publier des bans qui font connaitre le projet du mariage. Toutes ces formalites ne semblent jamais des obligations juridiques.
Le fait que les epoux se soient maries i domicile n’affecte pas la validite du mariage. Elle reconnait la validite des mariages clandestins c’est-a-dire des mariages qui sont realises en cachette des parents et sans temoin. Les enfants pouvaient se marier tres sans probli?me meme sans le consentement des parents. + Chapelle de Montpellier : cure mariait nos fiances en faisant la messe mais n’exigeait aucun temoin
L’opposition des familles nobles et bourgeoises au principe consensualiste
Mes familles vont obtenir du pouvoir royal qu’il intervienne pour legiferer en matiere matrimoniale, c’est inedit. Le pouvoir royal va legiferer a partir du debut de l’epoque moderne. Cela va legiferer comme un allie des familles en imposant des regles formalistes qui permettent de controler et de freiner les mariages.
Mariages arranges et mariages forces dans l’ancienne France